Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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25 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Marchés publics" du filtre Domaine
Affectation d'une autorisation de programme dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation de la station du Lac Blanc
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83. Rocade Ouest de Colmar. Approfondissement d'une conduite de raccordement des eaux usées. Remplacement d'une conduite en amiante par une conduite en fonte. Conventions techniques et financière avec la CAC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des locaux du pôle gérontologique Ill et Doller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique : actions éducatives : programme fonctionnement des collèges Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet de groupe d'action local (GAL) pour le Sundgau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 6e programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (J.D)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subventions au titre des emplois aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien 2007 au réseau des Offices de tourisme Alsace (Resot)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
collège Beltz à SOULTZ - Construction d'un pôle technologique et réaménagement des espaces extérieurs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin